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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site ateliern.ma est édité par :

  • Raison sociale : L'Atelier N — Cabinet d'Architecture
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
  • Siège social : Mers Sulatan, 9 Rue Al Banafsaj, 2ème étage N°3, Casablanca, Maroc
  • Téléphone : 06 12 27 94 20
  • Email : contact@atelier-n.ma
  • Registre du Commerce : Casablanca
  • ICE : [En cours d'attribution]

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est la gérante de la société L'Atelier N.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Site web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, plans, rendus 3D, photographies, logos, marques, éléments graphiques et sonores) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle conformément à la législation marocaine en vigueur, notamment la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de L'Atelier N.

5. Limitation de responsabilité

L'Atelier N s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, L'Atelier N ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

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7. Droit applicable

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